Statuts & Règlement intérieur

Statuts

Les nouveaux statuts de l’association ont été adoptés lors de l’Assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2024 et validés par les autorités compétentes le 11 février 2025.

La décision de modifier les statuts a été motivée par le souci de pouvoir gérer les réunions d’assemblée générale et de conseil d’administration par voie dématérialisée. Cette faculté n’avait été accordée que de façon temporaire au moment de la crise du COVID.

Le ministère de l’intérieur a demandé que les statuts soient mis en conformité avec les statuts types validés par le Conseil d’État. Il a été décidé de modifier le mode de désignation des administrateurs qui sont désormais élus en une fois, et non par moitié, mais toujours pour deux ans, par l’assemblée générale.

Règlement intérieur

Article 1 – Admission des membres

Tout candidat désireux de faire partie de la Société doit faire parvenir les preuves de son éligibilité. Celles-ci sont étudiées par le commissaire aux preuves. Le conseil d’administration vote sur cette demande d’adhésion avec une majorité des 2/3 de votes positifs.

Article 3 – Bureau

Le bureau, élu en son sein par le conseil d’administration, est composé du président, vice-président, secrétaire général, trésorier, du commissaire aux preuves et de l’historien de la Société.

Article 4 – Président

Le président préside toutes les réunions, a voix prépondérante en cas d’égalité de vote, et veille à l’observance exacte des statuts et du règlement intérieur.

Article 7 – Commissaire aux preuves

Le commissaire aux preuves vérifie les preuves d’éligibilité de chaque candidat, présente au conseil d’administration la demande assortie de ses observations et de sa recommandation.

Article 8 – Historien

L’historien conserve tout ce qui a rapport aux événements historiques et commémoratifs de la Société. Il a la charge de tous les documents historiques ou généalogiques appartenant à la Société.

Article 10 – Sceaux et insignes

Le sceau de la Société porte la reproduction du monument érigé place des États-Unis, à Paris, pour commémorer la rencontre de Washington et de La Fayette. Les insignes comprennent une croix surmontée d’un aigle en or et une rosette aux couleurs de la Société : bleu, blanc et chamois.